Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
186 questions
-
Question n° 13859 posée par M. Ivan Renar
Tarifs pratiqués par les banques
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 0494G posée par M. Yves Détraigne
Clause de revoyure taxe professionnelle
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 13572 posée par Mme Évelyne Didier
La politique d'achat de l'État et ses conséquences sur les PME
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 13593 posée par Mme Michelle Demessine
Financement des commissions locales d'information
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
-
Question n° 0481G posée par M. François Patriat
Conférence des déficits et gel des dotations aux collectivités locales
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 0483G posée par M. Joël Bourdin
Crise financière et gouvernance de l'euro
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 0484G posée par Mme Françoise Laborde
Crise de l'euro
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 0488G posée par Mme Odette Herviaux
Réduction des marges dans la grande distribution
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0930S posée par Mme Marie-France Beaufils
Rétablissement des crédits des zones d'éducation prioritaire
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 13479 posée par M. Ivan Renar
Financement des commissions locales d'information des installations nucléaires
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence