Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

83 questions

  1. Question n° 12635 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Absence de reconnaissance en Irlande du diplôme français de master « français langue étrangère »

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05022 posée par M. Antoine Lefèvre

    Inquiétudes des organisateurs de camps scouts et de colonies de vacances

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24055 posée par M. Joël Labbé

    Reconnaissance du diplôme de psychomotricien obtenu en Belgique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22978 posée par M. Georges Labazée

    Satut des prothésistes dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22985 posée par Mme Cécile Cukierman

    Absence de statut de prothésiste dentaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0836G posée par M. Alain Dufaut

    Enseignements de langues et de cultures d'origine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1377S posée par M. Dominique Bailly

    Reconnaissance du diplôme de psychomotricien obtenu en Belgique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16963 posée par Mme Corinne Imbert

    Application effective des règles liées au temps de travail des internes en médecine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13451 posée par M. Francis Delattre

    Valorisation de la langue française

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06697 posée par M. Philippe Adnot

    Gaz à effet de serre et filière forêt-bois

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible