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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
58 questions
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Question n° 25835 posée par M. Alain Marc
Directives européennes et variétés fruitières
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 25047 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Respect du label AOP
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 25103 posée par M. Jean-Marie Morisset
Protection de la biodiversité des espèces rares
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 1009G posée par M. Gérard César
Arrêté sur les produits phytosanitaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 23761 posée par M. Alain Houpert
Dépistage de la tuberculose bovine en Côte-d'Or
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23571 posée par Mme Agnès Canayer
Projet d'arrêté modifiant les zones de non traitement
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23328 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Fixation des dates d'épandage
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 1505S posée par M. Philippe Mouiller
Situation des éleveurs de bovins allaitants
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 22638 posée par M. Roland Courteau
Pratiques d'abattage honteuses d'animaux
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 22195 posée par M. Alain Houpert
Dépistage de la tuberculose bovine en Côte-d'Or
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence