Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

87 questions

Question n° 20016 posée par Mme Nelly Olin

Définition des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole en Ile-de-France

Réponse du ministère : Environnement

23/01/1997
Pertinence
Question n° 19379 posée par M. Francis Grignon

Dégâts causés par la prolifération des cormorans

Réponse du ministère : Environnement

12/12/1996
Pertinence
Question n° 18761 posée par M. Louis Mercier

Prolifération des cormorans

Réponse du ministère : Environnement

21/11/1996
Pertinence
Question n° 18912 posée par M. Marcel Vidal

Dégâts causés par la prolifération des cormorans

Réponse du ministère : Environnement

21/11/1996
Pertinence
Question n° 18594 posée par M. Michel Doublet

Prolifération des cormorans

Réponse du ministère : Environnement

07/11/1996
Pertinence
Question n° 16437 posée par M. Michel Doublet

Zone de protection spéciale sur les marais de Saint-Ouen-d'Aunis, de La Ronde et de La Grève-sur-le-Mignon

Réponse du ministère : Environnement

04/07/1996
Pertinence
Question n° 15984 posée par M. Jean Pépin

Ravages causés par le grand cormoran aux zones de pisciculture de la Dombes

Réponse du ministère : Environnement

13/06/1996
Pertinence
Question n° 16009 posée par M. Philippe Madrelle

Application stricte des directives européennes réglementant l'usage du pyralène

Réponse du ministère : Environnement

13/06/1996
Pertinence
Question n° 15529 posée par M. Marcel Lesbros

Mise en oeuvre du projet Natura 2000

Réponse du ministère : Environnement

16/05/1996
Pertinence
Question n° 15325 posée par M. Roger Rigaudière

Fermeture de la chasse des espèces migratoires et Union européenne

Réponse du ministère : Environnement

02/05/1996
Pertinence