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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
87 questions
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Question n° 20016 posée par Mme Nelly Olin
Définition des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole en Ile-de-France
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 19379 posée par M. Francis Grignon
Dégâts causés par la prolifération des cormorans
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 18761 posée par M. Louis Mercier
Prolifération des cormorans
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 18912 posée par M. Marcel Vidal
Dégâts causés par la prolifération des cormorans
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 18594 posée par M. Michel Doublet
Prolifération des cormorans
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 16437 posée par M. Michel Doublet
Zone de protection spéciale sur les marais de Saint-Ouen-d'Aunis, de La Ronde et de La Grève-sur-le-Mignon
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 15984 posée par M. Jean Pépin
Ravages causés par le grand cormoran aux zones de pisciculture de la Dombes
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 16009 posée par M. Philippe Madrelle
Application stricte des directives européennes réglementant l'usage du pyralène
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 15529 posée par M. Marcel Lesbros
Mise en oeuvre du projet Natura 2000
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 15325 posée par M. Roger Rigaudière
Fermeture de la chasse des espèces migratoires et Union européenne
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence