Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 00562 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Application de la directive européenne sur la protection de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23052 posée par M. Pierre Lacour

    Application d'une directive européenne sur les espèces non migratrices

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20870 posée par M. Josselin de Rohan

    Prêts accordés par la Banque européenne d'investissement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13882 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Directive européenne concernant la transformation des décharges publiques

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09919 posée par M. Honoré Bailet

    Usines d'incinération des ordures ménagères

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03779 posée par M. Yvon Collin

    CEE : arrêtés d'ouverture de la chasse

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02516 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Dates d'ouverture de la chasse au gibier d'eau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible