Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 2079S posée par M. Michel Savin

    Reconnaissance du métier de prothésiste dentaire clinicien

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21715 posée par M. Laurent Lafon

    Possibilités de réutilisation des masques chirurgicaux à usage unique pour le grand public

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21258 posée par Mme Laurence Cohen

    Fuite de données médicales

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19695 posée par M. Alain Duffourg

    Encadrement des publicités alimentaires en direction des enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19208 posée par M. Pascal Allizard

    Éventuelle réutilisation des masques jetables

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17784 posée par M. Mathieu Darnaud

    Relèvement de la limite d'âge en matière de don du sang

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17139 posée par M. Pascal Allizard

    Publicité relative à certains produits alimentaires consommés par les enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1160S posée par M. Pascal Martin

    Lisibilité par les personnes malvoyantes des dates de péremption figurant sur les boîtes de médicaments

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08113 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Obligation faite aux pharmaciens d'officine et aux établissements de santé en matière de sérialisation du médicament

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07377 posée par M. Sébastien Meurant

    Utilisation de la loi sur le secret des affaires pour censurer des informations au sujet du Levothyrox

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible