Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

2815 questions

  1. Question n° 02697 posée par M. Éric Kerrouche

    Critères de qualité agronomique et d'innocuité des matières fertilisantes et supports de culture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02022 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Directive européenne sur les émissions industrielles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02028 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Faille dans le décret relatif au miel

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02247 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte en réseaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01929 posée par M. Jean Louis Masson

    Règles régissant l'abattage des animaux de consommation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01501 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Modalités de mise en place de l'obligation de contrôle technique pour les deux roues

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01557 posée par M. Guy Benarroche

    Nouvelle demande de dérogations de l'usine Fibre excellence Provence

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01640 posée par M. Daniel Gremillet

    Pérennité des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00828 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Hausse du nombre de loups

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00928 posée par M. Dany Wattebled

    Moyens mis en oeuvre pour lutter contre la pollution sonore

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible