Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

93 questions

  1. Question n° 0461G posée par M. Olivier Cigolotti

    Situation des sapeurs pompiers volontaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0397G posée par M. Michel Vaspart

    Politique économique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1071G posée par Mme Michelle Demessine

    Travailleurs détachés

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1009G posée par M. Gérard César

    Arrêté sur les produits phytosanitaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0947G posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0938G posée par Mme Frédérique Espagnac

    Directive européenne sur les travailleurs détachés

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0836G posée par M. Alain Dufaut

    Enseignements de langues et de cultures d'origine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0275G posée par M. Claude Jeannerot

    Négociation sur les travailleurs détachés

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0191G posée par M. Stéphane Mazars

    Politique de l'eau

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0197G posée par M. Pierre Hérisson

    Crédits des agences de l'eau

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible