Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

59 questions

  1. Question n° 00562 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Application de la directive européenne sur la protection de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00708 posée par M. Roland du Luart

    Directive européenne sur l'aménagement du temps de travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00811 posée par M. Alain Lambert

    Réglementation européenne applicable aux sociétés de caution mutuelle artisanales

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00823 posée par M. Philippe Marini

    Difficultés des professionnels fabricants d'équipements de protection individuelle

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00326 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Directive européenne relative à l'interdiction des tests animaux en cosmétologie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00450 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Directive européenne concernant l'interdiction des tests sur les animaux en cosmétologie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00490 posée par M. Raymond Bouvier

    Harmonisation de la formation et de l'exercice des professions de guide de montagne

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00129 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Difficultés d'application du nouveau régime de TVA intracommunautaire pour les façonniers de l'ennoblissement

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24618 posée par M. Paul Caron

    Application de la directive européenne sur les fiscalités indirectes

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23383 posée par M. Edouard Le Jeune

    Directive européenne interdisant l'utilisation de l'animal en cosmétologie

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible