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Questions avec réponses

23 questions

1. Question n° 09023 posée par Mme Laurence Cohen

   Risque de développement pour les fabricants de médicaments

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   07/11/2013

   Pertinence

2. Question n° 01065 posée par M. Jean-Marie Bockel

   Conséquences de la directive sur le bien-être des poules pondeuses pour les industries agroalimentaires françaises

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   26/07/2012

   Pertinence

3. Question n° 17958 posée par M. Philippe Adnot

   Sécurité juridique des industriels français en matière de suivi des directives européennes régissant leurs activités

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   07/04/2011

   Pertinence

4. Question n° 10078 posée par M. René Beaumont

   Survie de l'industrie de la terre cuite

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   10/09/2009

   Pertinence

5. Question n° 09938 posée par M. Roland Courteau

   Industries émettrices de CO² : liste des bénéficaires de quotas d'émission gratuits

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   20/08/2009

   Pertinence

6. Question n° 09929 posée par M. Ivan Renar

   Avenir de l'industrie de la terre cuite

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   06/08/2009

   Pertinence

7. Question n° 08697 posée par M. Roland Courteau

   Nocivité pour la santé des particules fines émises par les véhicules et l'industrie

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   14/05/2009

   Pertinence

8. Question n° 07454 posée par Mme Odette Terrade

   Résidus chimiques dans les produits de la vie quotidienne

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   12/02/2009

   Pertinence

9. Question n° 22233 posée par M. Claude Saunier

   Responsabilité des entreprises industrielles dans le recyclage des déchets

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   16/03/2006

   Pertinence

10. Question n° 0874S posée par Mme Josette Durrieu

    Reclassement des salariés de GIAT Industries Tarbes

    Réponse du Ministère de la défense

    24/11/2005

    Pertinence