Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3446 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

3131 questions

Question n° 26158 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Directive européenne concernant le bruit sur le lieu de travail

Réponse du ministère : Travail

10/10/1985
Pertinence
Question n° 00417 posée par M. François Collet

Transformateurs électriques au pyralène

Réponse du ministère : Environnement

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00458 posée par M. Olivier Roux

Instauration d'un permis de conduire communautaire

Réponse du ministère : Équipement

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00459 posée par M. Olivier Roux

Echange des permis de conduire délivrés à l'étranger: prolongation du délai

Réponse du ministère : Équipement

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00559 posée par M. Louis Virapoulle

Relance de la construction navale

Réponse du ministère : Industrie

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01470 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Utilisation de l'éthanol carburant

Réponse du ministère : Environnement

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01612 posée par M. Louis Souvet

Transformateurs au pyralène

Réponse du ministère : Environnement

19/06/1986
Pertinence
Question n° 02096 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Surveillance des transformateurs au pyralène

Réponse du ministère : Industrie

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02281 posée par M. Daniel Percheron

Prévention des risques professionnels

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/07/1986
Pertinence
Question n° 02328 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Nombre de transformateurs à pyralène dans le département des Hauts-de-Seine

Réponse du ministère : Environnement

31/07/1986
Pertinence