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Questions avec réponses

3131 questions

1. Question n° 06790 posée par M. Bruno Rojouan

   Pollution médicamenteuse de l'eau en France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   18/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 06808 posée par Mme Annick Billon

   Interdiction de la pêche récréative de l'anguille

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   18/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 06874 posée par M. Serge Babary

   Contrôle technique des véhicules à deux roues motorisés

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   18/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 0399G posée par M. Vincent Segouin

   Industrie du bois

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   11/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 06667 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Émissions réellement évitées par les énergies renouvelables électriques

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   11/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 06732 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Cadre juridique applicable aux marchés publics pour des réalisations effectuées hors de France

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   11/05/2023

   Pertinence

7. Question n° 06582 posée par M. Hervé Maurey

   Maladies incompatibles avec la conduite

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   04/05/2023

   Pertinence

8. Question n° 0642S posée par Mme Kristina Pluchet

   Exclusion des chaudières à gaz du label « basse consommation »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 06509 posée par M. Olivier Jacquin

   Production agricole dédiée à la méthanisation

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   27/04/2023

   Pertinence

10. Question n° 0622S posée par Mme Colette Mélot

    Accès aux informations concernant la santé pour les jeunes sourds et malentendants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    20/04/2023

    Pertinence