Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 10071 posée par M. Ian Brossat

Inquiétudes du mouvement hip-hop

Réponse du Ministère de la culture

08/02/2024
Pertinence
Question n° 02906 posée par M. Cyril Pellevat

Régime indemnitaire applicable aux agents de la police municipale et aux professeurs et assistants d'enseignement artistique

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

29/09/2022
Pertinence
Question n° 02977 posée par M. Jean Louis Masson

Temps de travail des agents intervenant dans le cadre d'activités scolaires ou périscolaires

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

29/09/2022
Pertinence
Question n° 02597 posée par Mme Sonia de La Provôté

Situation des musiciens intervenants titulaires du diplôme universitaire de musicien intervenant

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

15/09/2022
Pertinence
Question n° 01471 posée par M. Jean Louis Masson

Temps de travail des agents intervenant dans le cadre d'activités scolaires ou périscolaires

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

21/07/2022
Pertinence
Question n° 25902 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Situation des musiciens intervenants diplômés

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

16/12/2021
Pertinence
Question n° 05029 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés des écoles de musique agréées

Réponse du Ministère du travail

17/05/2018
Pertinence
Question n° 03675 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés des écoles de musique agréées

Réponse du Ministère du travail

08/03/2018
Pertinence
Question n° 00538 posée par M. Bernard Piras

Aménagement du temps de travail dans la fonction publique territoriale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

05/07/2007
Pertinence