Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

Question n° 04710 posée par M. Daniel Laurent

Projet éducatif territorial

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04723 posée par M. Claude Bérit-Débat

Financement des projets pédagogiques liés à l'enseignement artisitique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04896 posée par M. Marcel Rainaud

Financement des projets pédagogiques liés à l'enseignement artistique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/02/2013
Pertinence
Question n° 04974 posée par M. Simon Sutour

Avenir de l'enseignement obligatoire de musique et d'arts plastiques au collège

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/02/2013
Pertinence
Question n° 05817 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Reconnaissance de la langue thaï au baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05961 posée par Mme Colette Giudicelli

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06034 posée par M. Serge Andreoni

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06040 posée par M. Yves Krattinger

Devenir des centres de formation des musiciens intervenants à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06145 posée par M. André Vairetto

Avenir des centres de formation de musiciens intervenants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06167 posée par M. Marcel Rainaud

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence