Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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571 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

485 questions

  1. Question n° 33767 posée par Mme Cécile Goldet

    Education artistique: formation des instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 33768 posée par Mme Cécile Goldet

    Développement de l'éducation artistique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01024 posée par M. Gilbert Belin

    Ecole régionale des beaux-arts de Clermont-Ferrand: situation

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01025 posée par M. Gilbert Belin

    Ecoles des Beaux-Arts: reconnaissance des équivalences

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01886 posée par M. Paul Seramy

    Développement de l'enseignement de l'art à l'école

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03648 posée par M. Louis De La Forest

    Conservatoire régional de Lorient : participation financière de l'Etat

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03649 posée par M. Louis De La Forest

    Avenir des Chartes culturelles

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04153 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Enseignement des disciplines artistiques: horaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04727 posée par M. Henri Collard

    Enseignement de l'histoire de l'art: amélioration

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05978 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Projet d'un centre national des arts plastiques: danger

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible