Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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571 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

485 questions

Question n° 0018S posée par M. Paul Loridant

Avenir des enseignements artistiques

Réponse du ministère : Communication

04/10/1988
Pertinence
Question n° 12889 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Enseignement artistique: recrutement

Réponse du ministère : Éducation

21/07/1983
Pertinence
Question n° 06573 posée par M. Jacques Valade

Développement de l'enseignement artistique

Réponse du ministère : Éducation

17/06/1982
Pertinence
Question n° 07834 posée par M. René Chazelle

Place de l'enseignement artistique

Réponse du ministère : Éducation

22/09/1982
Pertinence
Question n° 08717 posée par M. Claude Fuzier

Application de la loi relative aux enseignements artistiques

Réponse du ministère : Culture

24/11/1994
Pertinence
Question n° 10762 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création de postes d'enseignement artistique

Réponse du ministère : Éducation

17/03/1983
Pertinence
Question n° 17692 posée par Mme Christiane Demontès

Enseignement artistique au collège

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/05/2005
Pertinence
Question n° 14190 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la loi relative à l'enseignement artistique dans les écoles primaires et secondaires

Réponse du ministère : Éducation

29/02/1996
Pertinence
Question n° 04896 posée par M. Marcel Rainaud

Financement des projets pédagogiques liés à l'enseignement artistique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/02/2013
Pertinence
Question n° 01639 posée par M. Louis Souvet

Développement de l'enseignement artistique

Réponse du ministère : Éducation

19/06/1986
Pertinence