Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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571 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

485 questions

Question n° 10762 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création de postes d'enseignement artistique

Réponse du ministère : Éducation

17/03/1983
Pertinence
Question n° 11595 posée par M. Marc Becam

Ecole des petits rats de l'Opéra: frais d'hébergement

Réponse du ministère : Culture

05/05/1983
Pertinence
Question n° 12272 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lycées: options d'expression dramatique et d'expression audiovisuelle

Réponse du ministère : Éducation

16/06/1983
Pertinence
Question n° 12889 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Enseignement artistique: recrutement

Réponse du ministère : Éducation

21/07/1983
Pertinence
Question n° 13153 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Enseignement de la musique

Réponse du ministère : Culture

01/09/1983
Pertinence
Question n° 15341 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création d'un diplôme d'Etat de professeur de danse

Réponse du ministère : Culture

02/02/1984
Pertinence
Question n° 18483 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rentrée scolaire: augmentation des horaires de musique et de dessin

Réponse du ministère : Éducation

19/07/1984
Pertinence
Question n° 18594 posée par M. Louis Souvet

Professeurs d'éducation artistique

Réponse du ministère : Éducation

19/07/1984
Pertinence
Question n° 18877 posée par M. Roger Husson

Enseignement de la musique et des arts plastiques

Réponse du ministère : Éducation

09/08/1984
Pertinence
Question n° 18905 posée par M. Adolphe Chauvin

Enseignement de la musique et des arts plastiques

Réponse du ministère : Éducation

09/08/1984
Pertinence