Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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571 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

485 questions

  1. Question n° 02264 posée par M. Philippe François

    Collectivités locales: tarification de leurs services

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02368 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement de l'enseignement de la musique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02974 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Développement de l'enseignement artistique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03126 posée par M. Marcel Vidal

    Associations départementales de développement musical

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03768 posée par M. Marcel Vidal

    Liste des lycées habilités à présenter l'option études cinématographiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04256 posée par M. Marcel Vidal

    Ecoles de musique en milieu rural

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05047 posée par M. Josselin de Rohan

    Développement de l'éducation musicale notamment dans le monde rural

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05405 posée par M. Charles de Cuttoli

    Saturation du paysage sonore par la musique et vie privée

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05484 posée par M. Pierre Brantus

    Développement de l'éducation musicale

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05487 posée par M. Pierre Brantus

    Préparation du diplôme professionnel de lutherie

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible