Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

86 questions

  1. Question n° 00103 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Inventaire national du patrimoine naturel

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00146 posée par M. Louis Souvet

    Valeur juridique des contrats de plan Etat-régions 2000-2006

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00206 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Parc naturel de la Réunion

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0029S posée par M. Dominique Leclerc

    Aménagement de la Loire et prévention des inondations

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04020 posée par M. René Trégouët

    Instance d'évaluation des fonds structurels

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04536 posée par M. Louis Souvet

    Politique de l'ADEME relative aux aides accordées à la filière bois

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05071 posée par M. Georges Gruillot

    Baisse des aides de l'ADEME aux énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07284 posée par M. Roland Courteau

    Erosion en Languedoc-Roussillon et protection des côtes

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0256S posée par M. Ladislas Poniatowski

    Ressources financières de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0300S posée par M. Roland Courteau

    Projet d'aménagement des basses plaines de l'Aude

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible