Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

52 questions

Question n° 01277 posée par M. Hubert Haenel

Consultation du Conseil national de la montagne par le FIDAR et par le FIAT

Réponse du ministère : Industrie

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01729 posée par M. Jean Faure

Consultation du Conseil national de la montagne par les CIDAR et CIAT

Réponse du ministère : Industrie

29/09/1988
Pertinence
Question n° 02099 posée par M. Albert Voilquin

Développement des zones rurales

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

03/11/1988
Pertinence
Question n° 02477 posée par M. Paul Alduy

Marché unique européen et mise en place des programmes d'aménagement concerté du territoire

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

24/11/1988
Pertinence
Question n° 03686 posée par M. Jean Faure

Configuration des PACT dans les zones de montagne

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

23/02/1989
Pertinence
Question n° 07937 posée par M. Marcel Vidal

Association des conseils généraux du Languedoc-Roussillon aux procédures des contrats de plan Etat-région et à la mise en oeuvre des programmes européens

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

18/01/1990
Pertinence
Question n° 12995 posée par M. Hubert Martin

Reconversion du bassin de Briey (Meurthe-et-Moselle)

Réponse du ministère : Ville (S.E.)

20/12/1990
Pertinence
Question n° 00531 posée par M. Georges Gruillot

Mesures prises en faveur du développement des zones rurales

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

06/05/1993
Pertinence
Question n° 02289 posée par M. Raymond Courrière

Rééquilibrage du territoire en faveur du monde rural

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

29/07/1993
Pertinence
Question n° 11737 posée par M. Marcel Vidal

Aménagement de l'A 759

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

27/07/1995
Pertinence