Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 02434 posée par M. Marcel Vidal

    Etablissement du contrat Etat-région Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07937 posée par M. Marcel Vidal

    Association des conseils généraux du Languedoc-Roussillon aux procédures des contrats de plan Etat-région et à la mise en oeuvre des programmes européens

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08456 posée par M. Marcel Vidal

    Conséquences des lois de décentralisation

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03836 posée par M. Marcel Vidal

    Suppression du fonds d'aménagement urbain et du fonds social urbain

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10747 posée par M. Marcel Vidal

    Application du 1 p 100 paysager pour l'embellissement de l'autoroute A 759

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10989 posée par M. Marcel Vidal

    Etat d'avancement de l'autoroute A 759

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11737 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de l'A 759

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17746 posée par M. Marcel Vidal

    Conséquences pour le Massif central du schéma de développement de l'espace communautaire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01833 posée par M. Marcel Vidal

    Conséquences de l'inscription du canal du Midi sur la liste du patrimoine mondial

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02491 posée par M. Marcel Vidal

    Statut de parc national pour le massif du Mont-Blanc

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible