Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

198 questions

  1. Question n° 01085 posée par M. Roger Rigaudière

    Développement des zones rurales

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02289 posée par M. Raymond Courrière

    Rééquilibrage du territoire en faveur du monde rural

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0099G posée par M. Georges Mouly

    Contrat de plan Etat - région Limousin

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03836 posée par M. Marcel Vidal

    Suppression du fonds d'aménagement urbain et du fonds social urbain

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10276 posée par M. Roland Huguet

    Financement des infrastructures routières du département du Nord et du Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10747 posée par M. Marcel Vidal

    Application du 1 p 100 paysager pour l'embellissement de l'autoroute A 759

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10989 posée par M. Marcel Vidal

    Etat d'avancement de l'autoroute A 759

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11143 posée par M. Louis Brives

    Réhabilitation du cadre urbain de deux bassins d'emploi du département du Tarn

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11248 posée par M. Roland Huguet

    Financement des infrastructures routières des départements du Nord et du Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11737 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de l'A 759

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible