Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

198 questions

  1. Question n° 11873 posée par M. Gérard Larcher

    Réaménagement de la RN 13 d'Orgeval à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11898 posée par M. Gérard Delfau

    Retard pour le choix du tracé de l'autoroute A 759

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11939 posée par M. Serge Mathieu

    Territorialisation de l'action économique vis-à-vis des entreprises

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12013 posée par M. José Balarello

    Travaux routiers prévus sur la RN 204

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12063 posée par M. Gérard Larcher

    Aménagement du territoire, équipement et transports (élargissement de l'autoroute A 13)

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0200S posée par M. Roland Courteau

    Aménagement du carrefour de la RN 213 et accès vers les Hauts de Narbonne (Aude)

    Réponse du ministère : Développement rural

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12360 posée par M. Daniel Percheron

    Financement de la rénovation des voiries des cités minières des bassins houillers

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12618 posée par M. Marcel Bony

    Rapport relatif aux nuisances sonores résultant du transport routier et ferroviaire

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13082 posée par M. André Diligent

    Statut des agents travaillant dans le cadre du développement social urbain

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14653 posée par M. Alex Türk

    Utilisation des fonds structurels européens

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible