Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

198 questions

  1. Question n° 17746 posée par M. Marcel Vidal

    Conséquences pour le Massif central du schéma de développement de l'espace communautaire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0433S posée par M. Alfred Foy

    Nécessité d'octroyer le bénéfice de la prime à l'aménagement du territoire à la Flandre-Lys (Nord)

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18582 posée par M. Claude Haut

    Schéma directeur routier national

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20343 posée par M. Alex Türk

    Obligation des fonds structurels européens

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0015G posée par M. Georges Mouly

    Rôle et limite des "Pays"

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00026 posée par M. Alfred Foy

    Mesures en faveur de l'amélioration de la circulation sur l'autoroute A 25 : aménagement d'infrastructures et octroi de la prime à l'aménagement du territoire à tous les cantons de Flandre-Lys (département du Nord)

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00557 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Réalisation et financement de la Route Centre Europe atlantique (RCEA)

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00777 posée par M. Georges Gruillot

    Promotion des énergies renouvelables

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00988 posée par M. Serge Mathieu

    Avenir du schéma national d'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01461 posée par M. Alain Vasselle

    Financement de l'amélioration de la qualité de l'environnement et aides aux communes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible