Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

198 questions

Question n° 01566 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre les avalanches

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

17/07/1997
Pertinence
Question n° 01614 posée par M. Michel Moreigne

Schéma national d'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

17/07/1997
Pertinence
Question n° 01833 posée par M. Marcel Vidal

Conséquences de l'inscription du canal du Midi sur la liste du patrimoine mondial

Réponse du ministère : Équipement

24/07/1997
Pertinence
Question n° 02204 posée par M. Georges Mouly

Politique d'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

07/08/1997
Pertinence
Question n° 02207 posée par M. Paul Girod

Financement privé complémentaire pour la réalisation du tronçon Paris-Est de la France - Allemagne du Sud du TGV-Est

Réponse du ministère : Équipement

07/08/1997
Pertinence
Question n° 02460 posée par M. Claude Saunier

Participation financière de l'Etat au plan Bretagne eau pure no 2

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

04/09/1997
Pertinence
Question n° 02491 posée par M. Marcel Vidal

Statut de parc national pour le massif du Mont-Blanc

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

04/09/1997
Pertinence
Question n° 03037 posée par M. Emmanuel Hamel

Effort de recherche au bénéfice des énergies renouvelables les plus rentables

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

25/09/1997
Pertinence
Question n° 0020G posée par M. Pierre Hérisson

Situation écologique de l'Etang de Berre

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

24/10/1997
Pertinence
Question n° 0119S posée par M. Dominique Braye

Délocalisation de la Sonacotra

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

13/11/1997
Pertinence