Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

198 questions

  1. Question n° 04601 posée par M. Michel Doublet

    Développement de l'efficacité de l'action des collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04602 posée par M. Michel Doublet

    Adéquation entre les politiques d'aménagement du territoire et les politiques locales de développement

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04799 posée par M. Michel Moreigne

    Inscription de l'axe ferroviaire Bordeaux-Lyon au réseau de transport transeuropéen

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05218 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Evaluation des actions des parcs naturels régionaux

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05353 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Fonds structurels

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05801 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prévention des risques naturels : prise en compte des risques naturels dans l'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05930 posée par M. Georges Gruillot

    Développement du téléservice

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05963 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    TGV Aquitaine

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06414 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réseau national permanent d'accéléromètres

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06626 posée par M. Philippe Labeyrie

    Abandon du projet de liaison routière rapide entre Bordeaux, Langon et Pau par Mont-de-Marsan

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible