Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

198 questions

  1. Question n° 06780 posée par M. Adrien Gouteyron

    Aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07459 posée par M. Serge Mathieu

    Evaluation des contrats de plan

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07753 posée par M. Philippe Labeyrie

    Disparités territoriales pour l'implantation des relais pour les téléphones mobiles

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0265S posée par M. Georges Mouly

    Avenir de la politique des " pays "

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08827 posée par M. Emmanuel Hamel

    Volet agricole et paysager dans les contrats de ville

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08839 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre les nuisances sonores

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08894 posée par M. Georges Gruillot

    Harmonisation des contrats de plan avec la politique régionale européenne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09473 posée par M. Michel Moreigne

    Contrats de plan Etat-régions et aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09501 posée par M. Louis Souvet

    Prise en compte de l'agriculture dans le projet de loi d'orientation et d'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09713 posée par M. Fernand Demilly

    Taxe départementale des espaces naturels et sensibles (TDENS)

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible