Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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925 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

818 questions

Question n° 01834 posée par M. Marcel Vidal

Languedoc-Roussillon: site d'implantation d'une centrale nucléaire

Réponse du ministère : Industrie

05/02/1981
Pertinence
Question n° 01931 posée par M. Marcel Vidal

Mission Interministérielle d'aménagement du littoral Languedoc-Roussillon: perspectives

Réponse du ministère : Premier ministre

29/09/1981
Pertinence
Question n° 0132A posée par M. Jules Faigt

Situation des entreprises du bâtiment et des travaux publics en Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Urbanisme

16/06/1982
Pertinence
Question n° 09110 posée par M. Marcel Vidal

Languedoc-Roussillon: démoustication

Réponse du ministère : Recherche

20/11/1982
Pertinence
Question n° 09114 posée par M. Roland Courteau

Aude: montant des crédits du fonds spécial grands travaux

Réponse du ministère : Urbanisme

20/11/1982
Pertinence
Question n° 09553 posée par M. Pierre Schiele

Collectivités locales: subventions

Réponse du ministère : Intérieur

17/12/1982
Pertinence
Question n° 11071 posée par M. Francis Palmero

Création d'emplois dans la région Provence-Côte d'Azur: bilan d'étude

Réponse du ministère : Emploi

07/04/1983
Pertinence
Question n° 14104 posée par M. Marcel Vidal

Orchestre de Montpellier Languedoc-Roussillon: statut

Réponse du ministère : Culture

24/11/1983
Pertinence
Question n° 0479S posée par M. André Rouvière

Mesures envisagées pour redresser la situation économique et sociale de la région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Premier ministre (Plan)

13/04/1984
Pertinence
Question n° 19320 posée par M. Marcel Vidal

Enseignement de la langue italienne en Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Éducation

13/09/1984
Pertinence