Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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925 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

818 questions

  1. Question n° 14104 posée par M. Marcel Vidal

    Orchestre de Montpellier Languedoc-Roussillon: statut

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26490 posée par M. Marcel Vidal

    Languedoc-Roussillon: diffusion de l'italien dans l'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 26486 posée par M. Marcel Vidal

    Languedoc Roussillon: sécurité des transports ferroviaires

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 26326 posée par M. Pierre Bastie

    Interventions réalisées par l'ANRED dans la région Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 24912 posée par M. Marcel Vidal

    Situation économique du Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Forte

  6. Question n° 24683 posée par M. Roland Courteau

    Languedoc-Roussillon: manque de postes de traitement de dialyse

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 23314 posée par M. Marcel Vidal

    Programmes intégrés méditerranéens et région Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Forte

  8. Question n° 22210 posée par M. Pierre Bastie

    Entrée de l'Espagne dans le marché commun: conséquences pour les pêcheurs de Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Forte

  9. Question n° 21906 posée par M. Pierre Bastie

    Prévision d'installation de minitels en particulier dans la région Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Forte

  10. Question n° 20714 posée par M. Pierre Bastie

    Languedoc-Roussillon: plats cuisinés et restauration collective

    Réponse du ministère : Consommation

    Pertinence Forte