Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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925 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

818 questions

  1. Question n° 08172 posée par M. Roland Courteau

    Réforme des fonds structurels établis par la commission des Communautés européennes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08213 posée par M. Marcel Vidal

    Création de cours administratives d'appel interrégionales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08253 posée par M. Roland Courteau

    Remboursement de l'aide ménagère à domicile

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08383 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08615 posée par M. Roland Courteau

    Languedoc-Roussillon : bénéfice de l'extension du réseau TGV

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08629 posée par M. André Meric

    Blé dur et zones difficiles : versement de l'indemnité compensatoire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08685 posée par M. Marcel Costes

    Soutien à la production de blé dur

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08857 posée par M. Marcel Vidal

    Développement de l'aéroport de Fréjorgues (Hérault)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08953 posée par M. Joseph Caupert

    Violences à l'encontre de l'URAVIC du Languedoc

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09004 posée par M. Germain Authié

    Indemnité compensatoire à la production de blé dur en zone de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible