Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 0647G posée par M. Adrien Gouteyron

    Conséquences de la sécheresse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0259G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Conséquences pour le secteur sylvicole de la tempête dans le sud-ouest

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0741G posée par M. Bernard Dussaut

    Crise du secteur ostréicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0745G posée par M. Gérard César

    Organisation commune des marchés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0298G posée par M. Yvon Collin

    Situation de l'agriculture française

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0073G posée par M. Bernard Joly

    Politique agricole commune

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0030G posée par M. Paul Raoult

    Contrats territoriaux d'exploitation

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0591G posée par M. Bernard Seillier

    Enseignement privé agricole

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0548G posée par M. Jean-Paul Émorine

    Difficultés de la filière bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne