Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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491 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

491 questions

Question n° 0268G posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Préscolarisation des enfants de deux à trois ans dans les zones rurales

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

30/01/2004
Pertinence
Question n° 0269G posée par M. Bernard Angels

Situation de l'emploi

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

30/01/2004
Pertinence
Question n° 0281G posée par M. André Vallet

Rapport du Conseil de l'emploi, des revenus et de la cohésion sociale sur les enfants pauvres en France

Réponse du Secrétariat d'Etat à la lutte contre la précarité et l'exclusion

27/02/2004
Pertinence
Question n° 0282G posée par M. Gérard César

Crise viticole et bilan de la rencontre du Premier ministre avec les viticulteurs

Réponse du Premier ministre

27/02/2004
Pertinence
Question n° 0283G posée par M. Gilbert Chabroux

Réforme de l'assurance maladie

Réponse du Premier ministre

27/02/2004
Pertinence
Question n° 0284G posée par M. Dominique Braye

Les emplois vacants non pourvus

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

27/02/2004
Pertinence
Question n° 0287G posée par M. Paul Loridant

Situation de l'emploi

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

27/02/2004
Pertinence
Question n° 0288G posée par M. Gérard Cornu

Réforme du permis de conduire

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

27/02/2004
Pertinence
Question n° 0289G posée par Mme Danièle Pourtaud

Situation des intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/02/2004
Pertinence
Question n° 0292G posée par M. Jacques Mahéas

Situation dans la fonction publique

Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État

05/03/2004
Pertinence