Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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491 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

491 questions

  1. Question n° 0422G posée par M. Didier Boulaud

    Soldats français tués en Afghanistan

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0425G posée par Mme Françoise Laborde

    Éducation nationale et ascension sociale

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0426G posée par Mme Nicole Bricq

    Fiscalité environnementale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0427G posée par M. Josselin de Rohan

    Conférence de Londres sur l'Afghanistan

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0428G posée par M. Serge Dassault

    Relocalisations industrielles

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0404G posée par M. Louis Mermaz

    Violences policières à la porte Maillot

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0405G posée par Mme Évelyne Didier

    Refondation du capitalisme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0406G posée par Mme Jacqueline Panis

    Violences faites aux femmes

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0407G posée par Mme Michèle André

    Place des femmes dans le nouveau mode de scrutin aux élections locales

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0408G posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Présidence de l'Europe

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne