Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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491 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

491 questions

  1. Question n° 0112G posée par M. Philippe Richert

    TGV Est

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0113G posée par M. Louis Mermaz

    Expulsion d'étrangers en situation irrégulière et réforme du droit d'asile

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0115G posée par M. Dominique Braye

    Perspectives en terme de parité et "marche" des jeunes femmes des cités

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0116G posée par Mme Janine Rozier

    Violences scolaires

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0122G posée par M. Jacques Oudin

    Emplois aidés

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0123G posée par M. Bernard Frimat

    Baisse des crédits de la recherche

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0124G posée par M. Joël Bourdin

    Sécurité des personnels dans les prisons

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0125G posée par M. Christian Demuynck

    Projet de loi sur les simplifications administratives

    Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0126G posée par M. Patrice Gélard

    Formation des professeurs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0134G posée par M. Thierry Foucaud

    Restrictions budgétaires

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Moyenne