Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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491 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

491 questions

  1. Question n° 0135G posée par M. Georges Mouly

    Passerelle entre crèches et écoles maternelles

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0137G posée par M. Alain Gournac

    Politique de lutte contre le cancer

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0138G posée par M. Robert del Picchia

    Coopération industrielle franco-allemande

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0147G posée par M. Bernard Seillier

    Contrat d'accueil et d'intégration

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0151G posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0154G posée par M. Roland Muzeau

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0162G posée par M. Christian Demuynck

    Grève des enseignants et blocage des examens

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0167G posée par Mme Danièle Pourtaud

    Situation des enseignants

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0168G posée par M. Gérard Longuet

    Bilan des décentralisations de personnels déjà effectuées

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0172G posée par M. Pierre Hérisson

    Suivi des négociations avec les syndicats enseignants

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne