Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 00210 posée par M. Dominique Braye

Promoteurs immobiliers

Réponse du ministère : Économie

26/06/1997
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Pierre Lefebvre

Conflits des routiers

Réponse du ministère : Équipement

14/11/1997
Pertinence
Question n° 0002G posée par M. Michel Bécot

Grève des pilotes d'Air France

Réponse du ministère : Équipement

12/06/1998
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Michel Doublet

Statut d'Air France

Réponse du ministère : Équipement

12/06/1998
Pertinence
Question n° 0020G posée par M. Jacques Baudot

Aménagement de la RN 4 à Blâmont

Réponse du ministère : Équipement

30/10/1998
Pertinence
Question n° 0210G posée par M. Jean-François Le Grand

Application de la loi sur les 35 heures dans les transports routiers

Réponse du ministère : Équipement

22/10/1999
Pertinence
Question n° 0480G posée par M. Roger Karoutchi

Grèves à la SNCF

Réponse du ministère : Logement

06/04/2001
Pertinence
Question n° 0481G posée par M. Jean Delaneau

Grèves à la SNCF

Réponse du ministère : Logement

06/04/2001
Pertinence
Question n° 0487G posée par M. Henri de Raincourt

Grèves à la SNCF

Réponse du ministère : Équipement

20/04/2001
Pertinence
Question n° 0602G posée par M. Pierre Hérisson

Réouverture du Tunnel du Mont-Blanc

Réponse du ministère : Équipement

18/01/2002
Pertinence