Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
41 questions
-
Question n° 18002 posée par M. Dominique Braye
Nomenclature des actes professionnels pour les chirurgiens-dentistes
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
-
Question n° 17198 posée par M. Dominique Braye
Réduction d'impôt au titre des investissements locatifs réalisés dans le secteur du tourisme
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 10132 posée par M. Dominique Braye
Stationnement illégal de gens du voyage pendant l'entretien d'une aire d'accueil
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 07695 posée par M. Dominique Braye
Conduite de véhicules agricoles
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
-
Question n° 02323 posée par M. Dominique Braye
Avenir de la filière porcine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 00148 posée par M. Dominique Braye
Modalités d'application de l'article L.123-2 a) du code de l'urbanisme
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
-
Question n° 22676 posée par M. Dominique Braye
Collecte et traitement des déchets ménagers jetés sur la voie publique
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 21471 posée par M. Dominique Braye
Réglementation en matière d'assurance-vie
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 20881 posée par M. Dominique Braye
Projet de réforme du Crédit immobilier de France
Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Pertinence
-
Question n° 17431 posée par M. Dominique Braye
Non-biodégradabilité des lingettes nettoyantes
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence