Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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323 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

315 questions

  1. Question n° 0002G posée par M. Michel Bécot

    Grève des pilotes d'Air France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0003G posée par M. James Bordas

    Hypothèque de l'avenir d'Air France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0004G posée par M. Paul Girod

    Elimination des déchets ménagers

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0005G posée par M. Guy Fischer

    Droit aux vacances pour tous

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0006G posée par M. Paul Masson

    Régularisation des clandestins

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0008G posée par M. André Égu

    Architectes des bâtiments de France

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0009G posée par M. Michel Doublet

    Statut d'Air France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0010G posée par M. Gérard Fayolle

    Pacte d'union civile

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0005G posée par Mme Hélène Luc

    Mouvement des lycéens

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0015G posée par M. Pierre Lefebvre

    Maintien de l'activité des chantiers navals du Havre

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible