Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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323 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

315 questions

  1. Question n° 0016G posée par M. Jean Arthuis

    Suppression de la TVA sur les terrains à bâtir

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0017G posée par M. Bernard Plasait

    Répression de la délinquance juvénile

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0018G posée par M. Henri Weber

    Politique énergétique

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0019G posée par M. Jacques Legendre

    Sécurité dans les transports en commun

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0020G posée par M. Jacques Baudot

    Aménagement de la RN 4 à Blâmont

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0021G posée par M. Jean Bizet

    Avenir de l'énergie nucléaire en France

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0022G posée par M. Christian Bonnet

    Déclin de la démographie

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0029G posée par M. Bernard Fournier

    Méthode Allègre

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0032G posée par M. René-Pierre Signé

    Prise en charge de la douleur

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0047G posée par M. Jean Clouet

    Projet de réforme de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible