Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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323 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

315 questions

  1. Question n° 0129G posée par M. Francis Grignon

    Hausse des prélèvements obligatoires et dépenses publiques en l'an 2000

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0132G posée par M. Guy Vissac

    Révision des taux de croissance pour 1999

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0180G posée par M. Philippe Arnaud

    Mise en oeuvre des 35 heures

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0187G posée par M. Philippe Marini

    Mise en oeuvre des 35 heures

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0189G posée par M. Philippe François

    Proposition de loi sénatoriale sur la chasse

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0609S posée par M. Dominique Braye

    Application de la loi sur les animaux dangereux et errants

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19603 posée par M. Dominique Braye

    Régime fiscal de la fourniture d'électricité

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19604 posée par M. Dominique Braye

    Scolarisation des enfants de moins de trois ans

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19605 posée par M. Dominique Braye

    Recensement de la population des gens du voyage en France

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19606 posée par M. Dominique Braye

    Animaux dangereux et errants : livres généalogiques

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible