Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 0827S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'industrie de la chaussure en France

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23722 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Situation de la filière optoélectronique

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23896 posée par Mme Christiane Hummel

    Rétablissement des quotas d'importation dans l'activité de faïencerie d'art de la table

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00480 posée par M. Jacques Blanc

    Situation du marché automobile français

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02578 posée par M. Pierre Martin

    Soutien à la candidature d'un repreneur français pour le site Airbus de Méaulte

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0192S posée par M. Georges Mouly

    Libéralisation du marché des pièces de rechange automobile

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04657 posée par Mme Christiane Demontès

    Délais de paiement

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06170 posée par M. Alain Fauconnier

    Difficultés dans l'industrie agroalimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0520S posée par M. Bertrand Auban

    Situation d'Airbus et évolution du dossier A400M

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08658 posée par M. Serge Andreoni

    Situation et avenir de l'industrie chimique française

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible