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Questions avec réponses

43 questions

1. Question n° 09390 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

   Portabilité du compte personnel de formation pour le financement du permis de conduire de ses enfants

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   14/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 08187 posée par M. Henri Cabanel

   Baisse de la prise en charge financière des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   24/08/2023

   Pertinence

3. Question n° 06775 posée par M. Bruno Rojouan

   Pénurie de cars scolaires en milieu rural

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   18/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 04860 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Concertation sur le ticket modérateur mis en place dans la formation professionnelle

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   19/01/2023

   Pertinence

5. Question n° 02795 posée par M. Pascal Allizard

   Modalités de recrutement de professeurs étrangers

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   22/09/2022

   Pertinence

6. Question n° 0036G posée par Mme Véronique Guillotin

   Difficultés de recrutement dans les transports scolaires

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   28/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 00201 posée par Mme Catherine Belrhiti

   Conséquence de la réforme de l'assurance chômage sur le remplacement des enseignants

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   07/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 14772 posée par M. Jean-Pierre Grand

   Statut des adultes en reprise d'études

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   12/03/2020

   Pertinence

9. Question n° 13022 posée par M. Jean-Pierre Grand

   Statut des adultes en reprise d'études

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   07/11/2019

   Pertinence

10. Question n° 05415 posée par M. Yvon Collin

    Avenir du réseau des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    07/06/2018

    Pertinence