Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

166 questions

Question n° 15877 posée par M. Jean Louis Masson

Monument historique menaçant ruine

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/04/2015
Pertinence
Question n° 15666 posée par M. Pierre Charon

Conditions et modalités de la nomination du président de France télévisions

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/04/2015
Pertinence
Question n° 15535 posée par M. Alain Anziani

Mouvements sociaux à Radio France et avenir d'un programme de diffusion de grande qualité et indépendant

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/04/2015
Pertinence
Question n° 15248 posée par M. Jean-Pierre Grand

Devenir des services déconcentrés de l'État dans le cadre des fusions de régions

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/03/2015
Pertinence
Question n° 15015 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Aides directes aux artistes plasticiens

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/02/2015
Pertinence
Question n° 14846 posée par M. Jean Louis Masson

Monument historique menaçant ruine

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/02/2015
Pertinence
Question n° 14616 posée par Mme Mireille Jouve

Difficultés dans le recouvrement de la taxe d'aménagement pour les CAUE

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

29/01/2015
Pertinence
Question n° 14280 posée par M. Jérôme Durain

Financement des CAUE

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

25/12/2014
Pertinence
Question n° 14219 posée par M. Jean-Claude Requier

Recouvrement de la taxe d'aménagement

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

18/12/2014
Pertinence
Question n° 14242 posée par M. Alain Marc

Dyspraxie et droits d'auteur

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

18/12/2014
Pertinence