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Questions avec réponses

23 questions

1. Question n° 19815 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Création du centre d'information et d'animation culturelle

   Réponse du ministère : Culture

   11/10/1984

   Pertinence

2. Question n° 11186 posée par M. Robert Schmitt

   Journées "création et développement"

   Réponse du ministère : Premier ministre

   14/04/1983

   Pertinence

3. Question n° 13691 posée par M. Francis Palmero

   Projet d'implantation d'une maison de la langue française

   Réponse du ministère : Premier ministre

   27/10/1983

   Pertinence

4. Question n° 13038 posée par M. Jacques Pelletier

   Avenir de télé France USA

   Réponse du ministère : Premier ministre

   25/08/1983

   Pertinence

5. Question n° 0299G posée par M. Dick Ukeiwe

   Présence de M. Jean-Marie Tjibaou à l'inauguration du musée imaginaire du Pacifique

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   19/04/1985

   Pertinence

6. Question n° 08717 posée par M. Claude Fuzier

   Application de la loi relative aux enseignements artistiques

   Réponse du ministère : Culture

   24/11/1994

   Pertinence

7. Question n° 05283 posée par M. François Bonhomme

   Critères d'attribution du label des « librairies indépendantes de référence »

   Réponse du Premier ministre

   31/05/2018

   Pertinence

8. Question n° 18623 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

   Place du folklore en France

   Réponse du ministère : Culture

   09/09/1999

   Pertinence

9. Question n° 03763 posée par M. Marcel Vidal

   Préparation de la célébration du bicentenaire de la révolution française

   Réponse du ministère : Premier ministre

   11/12/1986

   Pertinence

10. Question n° 0097G posée par M. Charles Revet

    Avenir du moratoire sur la fermeture des services publics en milieu rural

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    19/02/1999

    Pertinence