Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

117 questions

  1. Question n° 0091G posée par M. Claude Jeannerot

    L'Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0216G posée par Mme Christiane Demontès

    Formation des personnes inscrites à Pôle emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0246G posée par M. Yves Daudigny

    Formation professionnelle

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0101G posée par M. Stéphane Artano

    Formation professionnelle à Saint-Pierre-et-Miquelon

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0251G posée par M. Martin Lévrier

    Réforme de la formation professionnelle

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0453G posée par M. Alain Néri

    Stages et jeunes en formation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0698G posée par Mme Nadia Sollogoub

    Difficultés financières des organismes de formation professionnelle dans le secteur de l'artisanat

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1766G posée par M. Olivier Henno

    Déficit de financement de la formation professionnelle

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0394G posée par M. François Patriat

    Formation professionnelle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0152G posée par M. Éric Bocquet

    Reste à charge pour les titulaires d'un compte personnel de formation

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Faible