Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

448 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

291 questions

  1. Question n° 0309S posée par M. Claude Biwer

    Réforme de la formation professionnelle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09464 posée par Mme Samia Ghali

    Avenir de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09461 posée par M. Marc Daunis

    Avenir de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0010A posée par M. Jean-Claude Carle

    Avenir de la formation professionnelle en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0216G posée par Mme Christiane Demontès

    Formation des personnes inscrites à Pôle emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00004 posée par M. Roland Courteau

    Menaces de démantèlement de l'AFPA

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10031 posée par M. Guy Fischer

    Devenir de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0442S posée par Mme Bernadette Bourzai

    Avenir de l'Association pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11549 posée par M. Roland Courteau

    Gel des embauches au sein de l'Association pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07471 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation de l'Association pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible