Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

1526 questions

  1. Question n° 0226S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Avenir de l'Association pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18470 posée par M. Yves Daudigny

    Gratification de stage et action de formation préalable au recrutement

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01700 posée par Mme Michelle Demessine

    Avenir de l'Association pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0279S posée par M. Jean-Claude Carle

    Statut social des formateurs occasionnels

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13497 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Changements de réglementations en matière de financement des bilans de compétences

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01702 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Rémunération des personnes handicapées suivant un stage de rééducation professionnelle ou de pré-orientation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00371 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Quels moyens pour sauver l'AFPA ?

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04951 posée par M. Guy Fischer

    Difficultés de certains organismes de formation professionnelle

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05487 posée par Mme Nassimah Dindar

    Financement de la formation professionnelle

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18559 posée par Mme Odette Terrade

    Situation de l'Association pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible