Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

1526 questions

  1. Question n° 07469 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Situation de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03930 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Inquiétudes des professionnels du secteur de la formation professionnelle

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00754 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Situation de l'AFPA

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02530 posée par M. Thierry Foucaud

    Situation de l'AFPA

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0251G posée par M. Martin Lévrier

    Réforme de la formation professionnelle

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00287 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Fiscalisation des organismes de formation professionnelle des salariés et d'accompagnement de demandeurs d'emploi

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22471 posée par M. Pierre Médevielle

    Réforme de la taxe d'apprentissage

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03930 posée par M. Michel Boutant

    Concurrence dysfonctionnelle dans le champ de la formation professionnelle

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10939 posée par M. Alain Joyandet

    Financement de la formation professionnelle des salariés par les entreprises de plus de cinquante salariés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09430 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Fin de la formation professionnelle pour les centres équestres

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible