Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

81 questions

  1. Question n° 06988 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Communication entre formateurs et utilisateurs

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00266 posée par M. Louis Duvernois

    Réunion de la commission permanente pour l'emploi et la formation professionnelle des Français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11297 posée par M. René-Pierre Signé

    Situation de l'AFPA

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0218G posée par Mme Hélène Missoffe

    Emploi et formation

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00702 posée par M. Louis Virapoulle

    Revalorisation du travail manuel aux yeux des jeunes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07931 posée par M. Jacques Legendre

    Conséquences d'un gel d'une partie des crédits des directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11091 posée par M. Philippe Madrelle

    Conséquences de la suppression du contrat de qualification

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01555 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Indemnisation des personnes en formation continue pour le retour à l'emploi

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11018 posée par M. Yves Krattinger

    Conventions pluriannuelles NSEJ 2004

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0130G posée par M. Ivan Renar

    Emploi des jeunes

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible