Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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597 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

461 questions

Question n° 14837 posée par M. Rémi Herment

Formation professionnelle des femmes

Réponse du ministère : Formation professionnelle

05/01/1984
Pertinence
Question n° 14813 posée par M. Hubert Martin

Femmes chefs de famille: bénéfice de sessions spéciales de formation professionnelle

Réponse du ministère : Formation professionnelle

29/12/1983
Pertinence
Question n° 0309S posée par M. Claude Biwer

Réforme de la formation professionnelle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

16/10/2008
Pertinence
Question n° 07613 posée par M. Georges Gruillot

Promotion de la formation professionnelle

Réponse du ministère : Emploi

16/04/1998
Pertinence
Question n° 10674 posée par M. Emmanuel Hamel

Incitation à la formation professionnelle des particuliers par l'instauration de mécanismes de déductibilité fiscale

Réponse du ministère : Emploi

17/09/1998
Pertinence
Question n° 10683 posée par M. Emmanuel Hamel

Clarification de pratiques d'achats des différents acheteurs de formation professionnelle

Réponse du ministère : Emploi

17/09/1998
Pertinence
Question n° 10673 posée par M. Emmanuel Hamel

Simplification des aides à la formation professionnelle

Réponse du ministère : Emploi

17/09/1998
Pertinence
Question n° 10689 posée par M. Emmanuel Hamel

Nature des obligations incombant aux entreprises dans la formation professionnelle privée

Réponse du ministère : Emploi

17/09/1998
Pertinence
Question n° 10676 posée par M. Emmanuel Hamel

Formation professionnelle : ouverture aux organismes de formation professionnelle privés de l'apprentissage

Réponse du ministère : Emploi

17/09/1998
Pertinence
Question n° 29184 posée par M. Emmanuel Hamel

Formation professionnelle : accroissement des moyens financiers consacrés aux initiatives régionales suscitant la demande individuelle

Réponse du ministère : Emploi

16/11/2000
Pertinence